Vous trouverez ci-joint un document juridique et pratique complet sur le Chèque énergie.Il vous permettra de mieux comprendre les enjeux, les publics concernés et les modalités de perception et d’utilisation de ce chèque énergie. Vous pouvez également en consulter les éléments sur le site de l’ANIL https://www.anil.org/aj-cheque-energie/
Recensement militaire =Dématérialisation
La dermatose Nodulaire
La dermatose nodulaire contagieuse (DNC) est une maladie virale des bovins caractérisées par l’apparition brutale de nodule sur la peau et les muqueuses internes. Elle s’accompagne de fortes fièvres, de lymphangite et d’adénite. Elle se transmet entre animaux par piqûre d’insectes de type stomoxe ou taons (mouches). 4 gestes simple pour aider les éleveurs et […]
canicule
prévention incendies de forêt.
L’usage du feu dans notre département est un enjeu important. Il fait l’objet de deux réglementations distinctes : l’une portant sur les brûlages de végétaux à l’air libre, avec une interdiction générale pour les particuliers, les professionnels et les collectivités et des dérogations sous conditions pour les agriculteurs et les forestiers. Ceux-ci sont régis par l’arrêté […]
sécheresse vigilance renforcée
Agenda : du 16-07-2025 au 31-08-2025 Source : Préfecture de Haute-Savoie SÉCHERESSEDÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE EN VIGILANCE RENFORCÉE ECONOMISONS L’EAU L’ensemble du département est placé en vigilance depuis le 16 juin 2025. Le mois de mai a connu un léger déficit pluviométrique qui n’a pas permis de compenser les déficits enregistrés en février, mars et avril.Les pluies orageuses […]
Déclaration des Ruches
Campagne de Déclaration des ruches 2024 Madame, Monsieur, La campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches a commencé. Elle est ouverte depuis le 1er septembre et jusqu’au 31 décembre 2024. La déclaration se réalise en ligne via le site : https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/ ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec […]
DICRIM
Institué par la loi n° 2004-811 du 13 Août 2004 de modernisation de la Sécurité Civile, le DICRIM (Document d’information sur les risques majeurs), est un document destiné à informer les habitants sur les risques majeurs de la Commune, sur les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mis en œuvre ainsi que sur […]
Vérifier votre inscription sur liste éle
Le répertoire électoral unique (REU) créé par les lois du 1er août 2016 est ouvert aux communes depuis le 3 janvier 2019. Son contenu est désormais stabilisé et une très grande majorité de communes dialogue avec ce répertoire quotidiennement. Cette situation a permis l’ouverture de la téléprocédure permettant à chaque électeur d’interroger sa situation […]
Etat Civil
Vous trouverez ci-dessous les modalités de déclaration de l’ensemble des événements à l’état civil. Déclaration de Naissance Lieu : à la mairie du lieu de naissance. Pièces à fournir : certificat délivré par le médecin ou la sage-femme et le livret de famille ou une pièce d’identité des parents. Délai : dans les 3 jours qui suivent l’accouchement. […]