La prochaine réunion aura lieu: Le 02 juillet 2026 à 19h.
Procès-verbaux 2025
DICRIM
Institué par la loi n° 2004-811 du 13 Août 2004 de modernisation de la Sécurité Civile, le DICRIM (Document d’information sur les risques majeurs), est un document destiné à informer les habitants sur les risques majeurs de la Commune, sur les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mis en œuvre ainsi que sur […]
Déclaration des Ruches
Campagne de Déclaration des ruches 2026 Madame, Monsieur, La campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches sera ouverte du 1er septembre et jusqu’au 31 décembre 2026. La déclaration se réalise en ligne via le site : https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/ ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec cette année un nouveau […]
Recensement militaire =Dématérialisation
DÉPOT DE DOSSIERS D’URBANISME
Pour tout projet d’urbanisme et avant le dépôt de dossiers, veuillez vous renseigner auprès du service qui reste à votre écoute pour vous accompagner et vous donner tous les conseils pour que votre dossier soit le plus complet possible avant dépôt. Les dossiers d’urbanisme peuvent être déposés de 2 manières, au choix : – soit […]
