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Déclaration des Ruches

Déclaration des Ruches

Campagne de Déclaration des ruches 2024     Madame, Monsieur, La campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches a commencé. Elle est ouverte depuis le 1er septembre et jusqu’au 31 décembre 2024.   La déclaration se réalise en ligne via le site :  https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/ ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec […]

Ouverture du service j’y vélo

Ouverture du service j’y vélo

Bonjour Mesdames et Messieurs, Nous sommes heureux de vous annoncer que le service J’yvélo de location et réparation vélo va bientôt ouvrir ses portes le 9 août 2022. Plusieurs services seront proposés à J’yvélo : Location de Vélos à Assistance Electrique, d’une demi-journée à 3 mois Atelier de réparation de vélos  Consignes pour vélo (1ère consigne […]

dépôt dossiers d’urbanisme en dématérial

dépôt dossiers d’urbanisme en dématérialisé

La Saisine par Voie Electronique (SVE) A partir du 1er janvier 2022, conformément au Code des relations entre le public et l’administration, la saisie et le dépôt de l’intégralité des demandes d’autorisation d’urbanisme sera possible par voie électronique. La Commune de Crempigny Bonneguête offrira donc à compter de cette date la possibilité aux particuliers et […]

DICRIM

DICRIM

Institué par la loi n° 2004-811 du 13 Août 2004 de modernisation de la Sécurité Civile, le DICRIM (Document d’information sur les risques majeurs), est un document destiné à informer les habitants sur les risques majeurs de la Commune, sur les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mis en œuvre ainsi que sur […]

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Nous avons mis à votre disposition, les documents officiels du P.L.U. intercommunal, ceci à titre d’information. Pour toute question concernant vos projets et le type de demande associée, veuillez contacter la Mairie.  P.L.U. Intercommunal Pour tout savoir sur les documents de l’urbanisme , consulter la page associée du Service Public ou directement la notice des […]

Vérifier votre inscription sur liste éle

Vérifier votre inscription sur liste électorale

  Le répertoire électoral unique (REU) créé par les lois du 1er août 2016 est ouvert aux communes depuis le 3 janvier 2019. Son contenu est désormais stabilisé et une très grande majorité de communes dialogue avec ce répertoire quotidiennement. Cette situation a permis l’ouverture de la téléprocédure permettant à chaque électeur d’interroger sa situation […]

Recensement militaire =Dématérialisation

Recensement militaire =Dématérialisation de l’inscription à la Journée Défense et Citoyenneté

La Journée Défense et Citoyenneté se dématérialise pour les administrés et pour les mairies. Vous trouverez ci-dessous un pas à pas pour vous guider dans cette démarche: Tryptique-Administrés_VF Vous pouvez vous connecter et demander vos identifiants dès à présent sur le site majdc.fr en suivant le lien ci-dessous : https://presaje.sga.defense.gouv.fr/portail

Etat Civil

Etat Civil

Vous trouverez ci-dessous les modalités de déclaration de l’ensemble des événements à l’état civil. Déclaration de Naissance Lieu : à la mairie du lieu de naissance. Pièces à fournir : certificat délivré par le médecin ou la sage-femme et le livret de famille ou une pièce d’identité des parents. Délai : dans les 3 jours qui suivent l’accouchement. […]

démarches administratives

démarches administratives

DepliantinformationCNI3758 Cartes d’identité et passeports : A compter du 21 mars 2017, les modalités de délivrance des cartes nationales d’identité seront alignées sur la procédure en vigueur pour les passeports biométriques. Chaque administré pourra effectuer sa demande dans l’une des 32 communes du département, équipée d’un dispositif de recueil. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N358 http://www.haute-savoie.gouv.fr/…/Nouvelles-modalites-de-delivrance-des-cartes-d-identite pour prendre un rdv […]

nouvelles téléprocédures carte grise et

nouvelles téléprocédures carte grise et permis de conduire

Vos démarches à portée de clic !!! Les démarches de demande de certificat d’immatriculation (ex-carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture ou en Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées. Afin de procéder à une telle demande, il convient de passer par l’une des deux options suivantes : Sur internet, auprès de […]